Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ESCALE
LECONTE Régis Paul Albert

Numéro de dépôt :
3080221
Date de dépôt :
02/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2011

Présentation de la marque L'ESCALE

Déposée le 2 février 2001 par LECONTE Régis Paul Albert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ESCALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-10 du 9 mars 2001.

Le déposant est LECONTE Régis Paul Albert, domicilié(e) demeurant : Place Foch, 76790 ETRETAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK - France.

La marque L'ESCALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3080221.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ESCALE est expirée depuis le 2 février 2011.

LECONTE Régis Paul Albert a également déposé les autres marques suivantes : LES CABESTANS


LECONTE Régis Paul Albert - demeurant : Place Foch, 76790 ETRETAT - France


@MARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-27

Publication - Publication le 9 mars 2001 au BOPI 2001-10

Restauration (alimentation). Services de bars.